Jelvantoria
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Conditions générales du site Jelvantoria
Les présentes conditions générales définissent les règles applicables à l’utilisation du
site Jelvantoria. En accédant à ce site, tu acceptes de t’y conformer et de respecter l’ensemble
des dispositions qui suivent. Elles complètent, le cas échéant, les autres textes légaux
disponibles sur le site, comme la politique de confidentialité, la politique de cookies ou
les avertissements spécifiques figurant sur certaines pages.
7 septembre 2026
Objet du site
Le site a pour objet de présenter des informations générales sur l’analyse des coûts
fixes et variables en petite entreprise, ainsi que les services proposés par Jelvantoria. Il
ne permet pas de réaliser des opérations financières en ligne et ne constitue pas une
offre ferme au sens juridique, sauf mention contraire explicite.
Utilisation autorisée
Tu t’engages à utiliser le site dans le respect des lois et règlements en vigueur, à ne
pas perturber son bon fonctionnement et à ne pas tenter d’accéder de manière non
autorisée à des espaces, systèmes ou données qui ne te sont pas destinés.
Propriété intellectuelle
Les contenus publiés sur le site, y compris les textes, visuels et éléments graphiques,
sont protégés par la législation applicable en matière de propriété intellectuelle. Sauf
mention contraire, tu n’es pas autorisé à les reproduire, modifier ou diffuser au‑delà
d’un usage strictement personnel et privé.
Disponibilité du site
Nous nous efforçons de maintenir le site accessible et à jour, mais nous ne pouvons garantir l’absence totale d’interruptions, d’erreurs ou d’omissions. L’accès peut être suspendu temporairement pour des raisons techniques ou de maintenance sans préavis.
Responsabilité
Nous ne pourrons être tenus responsables des dommages résultant directement ou indirectement de l’usage du site ou de l’impossibilité d’y accéder, dans la limite des dispositions légales applicables. Il t’appartient de vérifier la pertinence des informations au regard de ta situation.
Liens externes
Le site peut contenir des liens vers d’autres sites, fournis à titre de commodité. Nous ne contrôlons pas leur contenu et ne saurions être tenus responsables des informations, produits ou services qui y sont proposés.
Modifications conditions
Nous pouvons modifier ces conditions générales pour tenir compte d’évolutions légales, techniques ou organisationnelles. Les nouvelles dispositions s’appliquent dès leur mise en ligne sur cette page, sans notification individuelle systématique.
Droit applicable
Les présentes conditions sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut
de solution amiable, les tribunaux compétents seront déterminés conformément aux règles
de procédure en vigueur.
Divisibilité clauses
Si l’une des clauses des présentes conditions est déclarée invalide ou inapplicable, les
autres dispositions demeureront pleinement en vigueur, dans la mesure permise par la
loi.